Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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S-2.1, r. 17 - Règlement sur les travaux forestiers

Article 39
Versions de la disposition

Texte complet
39. Lorsque le treuil fonctionne, la débardeuse doit être gardée dans le même alignement que le câble de halage et si la déviation est supérieure à 30º, le véhicule doit être réaligné pour éviter tout retournement.
R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 22, a. 39.
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